Délégation aux droits des enfants

Délégation aux droits des enfants

Délégation aux droits des enfants

Délégation aux droits des enfants

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES

Le groupe La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale

commission des affaires européennes

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les jeudi 21, vendredi 22 et mardi 26 mars 2024 et par le Sénat dans sa séance du

cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE

Députés

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les jeudi 21 et vendredi 22 mars 2024 et par le Sénat dans sa séance du

cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE

Députés

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à soutenir l'engagement bénévole et simplifier la vie associative

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à soutenir l'engagement bénévole et simplifier la vie associative

Députés

N., N

Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France

ANNULE ET REMPLACE les candidatures à la commission d'enquête publiées au Journal officiel du

Bureau de la Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France

commission des affaires européennes

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

GROUPE LA FRANCE INSOUMISE - NOUVELLE UNION POPULAIRE ÉCOLOGIQUE ET SOCIALE

(74 membres)

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne

Députés

Titulaires, Suppléants

Commission des affaires européennes

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public

3° Au titre des cinq représentants des organisations représentatives des parents d'élèves

titulaire

membres de la commission « éducation populaire » du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse

Le ou la président.e de l'Union nationale des associations familiales ou son représentant

représentants d'associations de parents d'élèves

titulaire

membres du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse

Au titre du collège des membres associés

représentants d'associations de parents d'élèves